Règlements

Comité
	Statuts du Comité
	Réglement intérieur
	Challenge des réussites


Commission finances
	Règlement financier
	Dispositions financières


Commission sportive
	Règlement sportif
	Règlement spécifique de championnat départemental seniors
	Règlement sportif des rencontres "loisirs"
	Règlements des Coupes et Challenges de l'Anjou seniors
	Règlements des Coupes et Challenges de l'Anjou cadets et minimes
	Règlement sportif du championnat départemental jeunes
	Règles de jeu du minibasket

Commission promotion
	Mozaïc Challenge Basket seniors
	Mozaïc Challenge Basket cadet-te-s

C.D.A.M.C.
	Charte départementale de l'arbitrage
	Statut de l'arbitre départemental
	Procédure de reconnaissance des acquis
	Formation initiale d'arbitre officiel au sein des groupements sportifs
	Challenge de l'arbitre officiel
	Label "école départementale de l'arbitrage"

Comité de Basketball